Sélectionner une page

Mentions Légales

Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par Deveryware. Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.

Éditeur et hébergeur du site notico.com

Le site noticodeliv.com est la propriété de la société Deveryware
Siège social : 43, rue Taitbout, 75009 Paris
RCS Paris B 447 796 475 – SA au capital de 346 050 euros
Tél. : +33 (0)1 80 90 54 80
Fax : +33 (0)1 80 90 54 81

Directeur de la publication

Jacques Salognon, Président Directeur Général de Deveryware

Propriété Intellectuelle

La présentation et le contenu du site noticodeliv.com, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de Deveryware, les images, les produits et slogans, ainsi que les logiciels utilisés pour le site et les services y afférents constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Tout utilisateur du site s’engage à n’utiliser les éléments que pour un usage privé et personnel, aux fins de recevoir les services fournis sur le site. Aucune autre reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, des éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de Deveryware, sauf exception prévue par la loi.

Deveryware interdit aux utilisateurs du site de reproduire, de manière permanente ou provisoire, traduire, adapter, arranger, modifier, exploiter ou distribuer à titre onéreux ou gratuit les logiciels, codes sources ou autres codes de programmation utilisés par Deveryware pour éditer le site ou fournir les services y afférents, sans autorisation écrite préalable de Deveryware.

Réclamations

Les clients de Deveryware peuvent adresser leurs réclamations concernant l’utilisation des services fournis sur le site par courrier à l’adresse suivante : Deveryware, 43, rue Taitbout, 75009 Paris.

Données à caractère personnel

Pour toute question concernant la façon dont Deveryware traite les données à caractère personnel que vous lui auriez soumises, ou pour toute demande d’accès, de modification ou de suppression de ces données, contactez le Correspondant Informatique et Libertés (CIL) de Deveryware à l’adresse: cil-privacy@deveryware.com